Categories

Accueil > Contenu complémentaire > Mentions légales

9 février 2017
Microsystem

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.entrepreneurs-solidaires.com
 
Ce site est édité par :
MicroSystem
184 route des Béthanies
Parc du Vergeron
38430 Moirans
 
Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Entrepreneurs de l’économie sociale et solidaire du Centre isère.
 
Le siège social est fixé à Voiron (38500) au 72 boulevard Denfert Rochereau.
 
 
Directeur de publication : Dominique Dessez
Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
Crédits photos : entrepreneurs solidaires et diverses sources
 
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
 
Introduction
 
En accédant et en navigant sur ce site internet, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invités à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.
 
Droit de la propriété intellectuelle
 
En accédant au site entrepreneurs-solidaires.com, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C’est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logos... qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de Entrepreneurs Solidaires. Le non respect de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Vous avez la possibilité de copier les articles publiés sur demande auprès de Entrepreneurs Solidaires (contact@entrepreneurs-solidaires.com).
 
Responsabilité
 
Entrepreneurs Solidaires ne saurait être tenue pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site microsystem.fr et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de Entrepreneurs Solidaires. Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@entrepreneurs-solidaires.com
 
Confidentialité des informations transmises
 
Les messages transmis à Entrepreneurs Solidaires par l’intermédiaire du réseau Internet peuvent être interceptés sur ledit réseau. Jusqu’à ce qu’ils parviennent sur le site entrepreneurs-solidaires.com, leur confidentialité ne peut être garantie. Il est donc recommandé aux visiteurs du site entrepreneurs-solidaires.com de s’assurer de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Les informations que vous nous communiquez par e-mail ou par formulaire sont enregistrées exclusivement par Entrepreneurs Solidaires. Nous nous s’engageons à ne pas céder à des tiers et à ne pas utiliser les informations personnelles que les visiteurs pourraient lui fournir à des fins non prévues.